CGV

§ 1 Champ d'application
Pour la relation commerciale entre Velos-Motos Keller et le client, seuls les présentes conditions générales de vente, dans leur version en vigueur au moment de la commande, s'appliquent. Velos-Motos Keller ne reconnaît pas les conditions divergentes du client, sauf si Velos-Motos Keller a expressément accepté par écrit leur application.

§ 2 Conclusion du contrat
Les offres de toute nature sont toujours sans engagement et non contraignantes, sauf si elles sont expressément et par écrit qualifiées d'offres fermes par Velos-Motos Keller. Elles s'appliquent dans la limite des stocks disponibles. Nous nous réservons le droit de livrer un produit équivalent en cas d'indisponibilité. Vous serez alors immédiatement informé. Tous les ordres ne sont considérés comme définitivement acceptés que lorsqu'ils sont confirmés par écrit ou par la livraison avec l'envoi de la facture.

§ 3 Expédition et livraison
Velos-Motos Keller s'efforce de respecter les délais de livraison indiqués. Ceux-ci ne sont cependant pas contraignants. La livraison s'effectue généralement dans un délai de 3 à 4 jours ouvrables. L'expédition se fait contre paiement anticipé ou à la livraison, sauf en cas d'accord contraire. Le mode d'expédition et le transporteur sont déterminés par Velos-Motos Keller. En cas de retard, vous serez informé par email de la date de livraison approximative.

§ 4 Accord sur la nature
La nature des biens vendus qui sert de base au contrat découle exclusivement des indications du fabricant dans les manuels d'utilisation respectifs. Les divergences nécessitent un accord écrit.

§ 5 Prix, exigibilité et paiement
Pour le consommateur final, les prix sont calculés, sauf accord contraire, selon les prix en vigueur le jour de la commande. Les prix indiqués sont des prix finaux en CHF (francs suisses) et incluent la TVA légale. Les frais d'emballage, d'expédition et de contre-remboursement ne sont pas inclus dans les prix indiqués. Ces frais seront facturés séparément. Les factures de Velos-Motos Keller sont exigibles immédiatement et sans déduction, sauf si une autre date de paiement est indiquée sur la facture. Un paiement n'est considéré comme effectué que lorsque le montant de la créance a été crédité sur le compte bancaire ou postal de Velos-Motos Keller.

Les modes de paiement suivants sont disponibles :
Espèces : Vous payez lors du retrait de la marchandise dans notre magasin en espèces, par carte EC ou par Postcard.
Facture : (uniquement pour les clients enregistrés en Suisse/en Liechtenstein) Vous payez la marchandise dans les 10 jours suivant la réception selon la facture jointe à la marchandise.
Carte de crédit/Paypal/Yellowpay : Le montant total de la facture sera calculé en ligne et débité par votre partenaire de carte.
Contre-remboursement (uniquement Suisse/Liechtenstein) : Vous payez le montant de la facture au livreur à l'arrivée de la marchandise.
Paiement anticipé : Vous payez à l'avance directement sur notre compte bancaire ou postal. Veuillez noter que vous devez couvrir les éventuels frais bancaires afin que le montant total nous parvienne.

Nos coordonnées bancaires pour les paiements :

TKB - Banque cantonale de Thurgovie
CH-8580 Amriswil
IBAN : CH61 0078 4112 0430 7731 0
Numéro de compte : 11 20 430.773-10
BLZ : 784-11
BIC/SWIFT : KBTGCH22

PostFinance AG
IBAN : CH25 0900 0000 3063 6895 8
 Numéro de compte : 30-636895-8

Paypal
info@velos-motos-keller.ch

§ 6 Garantie et responsabilité
Le client est soumis à l'obligation de vérification et d'examen. Velos-Motos Keller n'est pas responsable des dommages causés par des marchandises transmises sans contrôle, ni de l'adéquation des marchandises livrées aux fins envisagées par le client, ni des dommages pouvant résulter de l'assemblage et de l'utilisation des marchandises.
Les vélos et remorques que nous livrons sont préassemblés pour l'expédition. Velos-Motos Keller n'assume aucune responsabilité pour le montage final.
Velos-Motos Keller limite, dans les cas légalement autorisés, sa responsabilité à l'objet de la livraison lui-même et n'est par conséquent pas responsable des dommages ne se rapportant pas à l'objet de la livraison lui-même ; en particulier, Velos-Motos Keller n'est pas responsable des pertes de profits ou d'autres dommages matériels subis par le client.

§ 7 Droit de retour et garantie de remboursement :
Les retours ne seront acceptés qu'après accord préalable. Les retours ne seront acceptés que dans un état impeccable et dans leur emballage d'origine. En cas de retour convenu, le prix de vente payé (hors frais de port et d'emballage) sera remboursé. Les marchandises endommagées ne seront pas acceptées en retour. Les retours non affranchis ne seront pas acceptés. Le retour se fait aux risques du client et les frais de retour ne seront pas remboursés. Les frais de port et d'emballage pour les marchandises livrées et retournées par le client restent dus dans tous les cas.
Les retours ne concernent pas les marchandises que nous avons modifiées ou fabriquées sur mesure pour vous. Cela inclut par exemple nos systèmes modulaires ainsi que les vélos avec options d'équipement.

§ 8 Conséquences du retour :
Le contrat d'achat sera résilié après le retour ou la reprise de la marchandise et nous remboursons les paiements déjà effectués dans un délai de 30 jours par virement, déduction faite des éventuels frais causés par un retour incorrect. Le consommateur doit supporter les coûts de la perte de valeur si celle-ci n'est pas entièrement due à l'examen de la marchandise commandée, comme cela aurait été habituel dans un magasin. De plus, vous pouvez éviter l'obligation de compenser la valeur en n'utilisant pas la marchandise comme un propriétaire et en vous abstenant de toute action qui pourrait en affecter la valeur.

§ 9 Validité des dispositions contractuelles
L'invalidité d'une ou plusieurs dispositions de ces conditions générales n'affecte pas la validité des autres.

§ 10 Droit applicable
Pour tous les contrats conclus avec nous, le tribunal compétent est : CH-8580 Amriswil.
Pour l'ensemble des relations commerciales, seul le droit suisse s'applique.

Informations sur l'exploitant :
Velos-Motos Keller, Weinfelderstrasse 41, CH-8580 Amriswil
Téléphone : +41 (0)71 411 38 40

Email : info@velos-motos-keller.ch

Velos-Motos Keller est une entreprise individuelle enregistrée au registre du commerce de Suisse.
UID : CHE-109.932.614 MWST